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Conditions générales A. Thilman & Fils et Patima Electrocenter S.à.r.l.
Conditions des offres et de vente
1. Les offres sont sans engagement et sont conclues sur base de ces conditions.
2. Contrat. Pour le contrat de vente les conditions suivantes sont appliquées: si pas convenu autrement par écrit, ou si contrairement à la confirmation de commande.
3. Les conditions sont aussi valables pour les contrats futurs, sans devoir faire référence aux conditions encore une fois.
4. Les descriptions, et les photos dans les prospectus, et sur le site Internet sont sans engagement. Des modifications sont toujours possibles. La description a pour seul but de charactériser le type des différents appaireils. Des changements techniques et des changements de prix sont toujours possible sur notre site Internet, nos catalogues et nos promos.
5. Tous les prix dans les offres et les confirmations de commande sont valables avec les prix valables au jour de la livraison pour les coûts des heures de travail, le prix du matériel et les frais de transport. Si les prix changent entre la date de la commande et la date de livraison nous avons le droit d'adapter le prix. Si le client n'est pas lui même commerçant, un tel changement de prix ne peut avoir lieu qu'au plus tôt 4 mois après signature du contrat. L'adaptation des prix a aussi lieur si sur demande expresse de l'acheteur, la date de livraison est fixée à une date ulterérieure, en cas d'un non-commerçant seulement si le délai excéde 4 mois.
6. Le contrat de vente est seulement valable lors d'une confirmation écrite (Copie, fax ou e-mail) ou si la facture a été envoyée à l'acheteur. Des dérogations de n'importe quelle sorte (parlé ou par téléphone), aussi avec des voyageurs ou des représentants ne sont valables qu'après une confirmation écrite de la part du vendeur.
7. Les prix sont valables, si pas convenu autrement, paiement net en espèces, sans déduction, à partir de Bissen.
8. L'acheteur a le devoir en cas de paiement tardif, de répondre immédiatement à toute lettre de rappel. En cas de non-réponse à la lettre de rappel dans les délais fixés par le vendeur, l'acheteur confirme qu'il a reçu la marchandise et qu'il accepte les conditions du vendeur.
9. L'expédition, si pas convenu autrement, compte à partir de Bissen. La marchandise circule au risque de l'acheteur.
10. Des perturbations de n'importe quelle nature, des retards de livraison ou d'atures faits qui ne sont pas de la volonté du vendeur, donnent au vendeur le droit de livrer plus tard ou d'annuler le contrat sans de devoir payer des dommages et intérêts à l'acheteur.
11. Des réclamations sont seulement acceptées au plus tard une semaine aprés réception de la marchandise. La garantie s'éteint si, sans l'accord écrit du vendeur, l'acheteur une une tierce personne ont fait des changements ou des réparations. Une utilisation non approriée ou une utilisation hors norme délibérent le vendeur de toute obligation.
12. Livraison de réchange. En cas d'une réclamation fondée, l'acheteur peut seulement recevoir, dépendant du choix du vendeur, pour les marchandises concernées, des pièces de rechange. D'autres revendications de l'acheteur, telle que le remboursement d'heures de travail, frais de transport, ou d'autres dépenses ou dommages et intérêts, aussi en cas de dépassement du délai de livraison restent exclus.
13. Les délais de livraison peuvent sans confirmation spéciale, être dépassés de 4 semaines.
14. Le livreur et le porteur de la garantie n'accorde pas d'échange.
Conditions de paiement et droit de réserve de propriété.
1. Le paiement doit avoir lieu après réception de la facture, au plus tard à la livraiosn, net en espèces. Dans le cas contraire les taux d'intérêts habituels de banque sont appliqués. En cas de paiement par chèque, seulement son encaissement compte comme paiement. Des frais de banque et de discompte sont à charge de l'acheteur. En cas de non respect des délais et modalités de paiement, tous les frais de rappel, quelle que soit leur nature, sont à charge de l'acheteur. La compensation par des contrerevendications, quelle que soit leur nature, ainsi que d'autres droit de retrait sont exclus. Des représentants, voyageurs ou livreurs ne sont pas autorisés, sans procuration spéciale, d'encaisser ou d'acquitter le paiement.
2. Le retard compte après un delai de 2 semaines après l'envoi de la facture, seulement pas dans le cas ou il y a une confirmation écrite du vendeur sur un autre délai de paiement. Dans le cas ou il n'y pas le respect des mensualités en cas de vente par tempérament, dans le cas d'un retard de paiement, c.à.d. après le délai d'une semaine, toute la somme restante est dûe.
3. Les marchandises, produits et travaux réalisés passent seulement dans la propriété de l'acheteur que lors du réglement complét du prix d'achat. Il est interdit au client, de disposer librement des marchandises ou de les transférer à des tiers, jusqu'au paiement intégral des marchandises. Toutes nos ventes sont conclues sous le droit de réserve de propriété. Toutes les marchandises livrées dans le cadre de nos conditions générales restent entièrement dans notre propriété jusqu'au réglement complét du prix intégral, sont inclus aussi toutes pièces et tous les travaux.
Conditions finales et tribunal responsable.
1. Pour le droit de toutes relations de droit, la loi du Grand-Duché de Luxembourg est valable.
2. Le lieu d'exécution et le lieu de tribunal pour toutes les revendications de l'acheteur est le lieu du vendeur.
3. Des changements de points précis sont seulement valables, s'ils sont fixés par écrit. Si une des conditions énumérées était nule, ceci n'a pas d'influence sur la validité des autres conditions.
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